Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE PAYS DE CHAMPAGNE A VELO
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE EPCI
Numéro de dépôt :
3505959
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE PAYS DE CHAMPAGNE A VELO
Déposée le 14 mai 2007 par la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE EPCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAYS DE CHAMPAGNE A VELO »
Le déposant est la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE EPCI domicilié(e) Hôtel de Communauté, Place du 13e R.G., B.P. 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 100 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE domicilié(e) Hôtel de Communauté, Place du 13e R.G., B.P. 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE EPCI - Hôtel de Communauté, Place du 13e R.G., B.P. 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France - SIREN 245100037
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE - Hôtel de Communauté, Place du 13e R.G., B.P. 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France
Inscription le 17 avril 2008 - renonciation totale n°472613 - Publication au BOPI 2008-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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